Acceptation et utilisation

En accédant à ce site, vous acceptez de respecter ces conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site.

Opening clauses

The following sections provide the primary framing terms and linked source references for review.

Section 01

Acceptation et utilisation

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Section 02

Champ d'application des services

Les services offerts sur ce site sont destinés à la croissance spirituelle des dirigeants. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre nos services à tout moment.

Core Terms

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Nous ne sommes pas responsables des erreurs de paiement.

03

Paiements et commerciaux

Operational clause

Les paiements pour les services doivent être effectués selon les modalités spécifiées sur le site. Nous ne sommes pas responsables des erreurs de paiement.

Reference document WIPO
04

Conditions commerciales générales

Operational clause

Les conditions commerciales peuvent être sujettes à changement. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les conditions en vigueur.

Reference document HCCH

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05 Clause

Propriété intellectuelle

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Reference Service Public FR
06 Clause

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Nous ne saurions être tenus responsables des dommages indirects ou consécutifs résultant de l'utilisation de ce site ou de nos services.

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